Déposée le 29 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) DOUNOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « PITCHOU'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUNOR domicilié(e) Z.I. - 21 Rue du Vertuquet, 59535 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX (dossier no 2059254) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 781 366 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUNOR S.A. domicilié(e) (dossier no 2059254) - France.
La marque PITCHOU'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUNOR S.A. - Z.I. - 21 Rue du Vertuquet, 59535 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX (dossier no 2059254) - France - SIREN 334781366
DOUNOR S.A. - (dossier no 2059254) - France
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1995 n°2059254 - Publication au BOPI 1995-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 10 février 1992 - Transmission de propriété n°60029 - Publication au BOPI 1992-02-10
Inscription le 11 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56881 - Publication au BOPI 1991-10-11
Couches et changes complets à élastiques, et autres articles d'hygiène pour bébé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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